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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
    Titre : 3 Politiques communautaires
    Date : 1957/1998

    • 1489200205 AR 222 à 232, 336, 14189200205 AR 226
      Titre : 3.2 Politique financière
      Date : 1958/1989

      • 1489200205 AR 226 à 232, 336
        Titre : 3.2.2 Marché des capitaux
        Date : 1958/1989

        • 1489200205 AR 227
          Titre : Marchés des capitaux, innovations financières (surveillance des activités bancaires, fonds propres des banques, marchés financiers) : bulletin, note, presse, revue de presse, communiqué de presse, étude, publication, compte rendu, exposé, discours, état, rapport.
          Date : 1980-1989

        • 1489200205 AR 228
          Titre : Marchés des capitaux, innovations financières (marchés boursiers) : note, rapport, presse, correspondance, allocution, bulletin, communiqué de presse.
          Date : 1984-1987

        • 1489200205 AR 229
          Titre : Marchés des capitaux, intégration financière : compte rendu, note, procès-verbal, rapport, résolution, bulletin, correspondance, discours, presse, exposé, avis, mémorandum, projet, communiqué de presse, JO.
          Date : 1969-1988

        • 1489200205 AR 230
          Titre : Marchés des capitaux, établissement d'un marché financier européen de capitaux : correspondance, , rapport, bulletin, communiqué de presse, presse, avis, note, nov.1963-avr.1984 ; espace financier européen : presse, compte rendu, bulletin, correspondance, télégramme, rapport, JO, directive, règlement, projet, mémorandum, état, procès-verbal. 1963-1989
          Date : 1963-1989

        • 1489200205 AR 231
          Titre : Marchés des capitaux, espace financier européen : note, rapport, bulletin, communiqué de presse, procès-verbal, exposé, correspondance, projet, presse.
          Date : 1987-1987

        • 1489200205 AR 232
          Titre : Libération des invisibles, note, correspondance, bulletin, JO, presse, janv.1958-déc.1969.
          Date : 1958-1979

        • 1489200205 AR 336
          Titre : Marché des capitaux, travaux concernant la transmission à la Commission de données statistiques afférentes aux mouvements de capitaux à destination et en provenance des pays tiers : correspondance, procès-verbal, note, bulletin, rapport, projet d'avis, JO, résolution, avis, projet de rapport, proposition de directive, presse, déc.1960-août 1969 ; études diverses : note, étude, correspondance, oct.1961-déc.1970. ; journées d'études du bischenberg : presse, bulletin, brochure, note, liste nominative, exposé, mai-sept.1977.
          Date : 1960-1977

    • 1489200205 AR 233 à 234
      Titre : 3.3 Politique commerciale commune
      Date : 1957/1978

      • 1489200205 AR 233
        Titre : Politique commerciale commune, mesures tarifaires et contingentaires : bulletin, presse, état, note, JO, décision, texte officiel, correspondance, circulaire, déc.1958-juin 1968 ; tarif extérieur commun vis à vis de tiers : JO, décision, bulletin, note, presse, correspondance, rapport, état, sept.1957-déc.1967 ; application de l'unité de compte européenne (ECU) : note, règlement, JO, rapport, mars 1977-déc.1978 ; Banque européenne d'exportation : JO, note, avis, compte rendu, rapport, règlement, procès-verbal, bulletin, correspondance, presse, juil.1975-oct.1978.
        Date : 1957-1978

      • 1489200205 AR 234
        Titre : Politique commerciale commune, réglementation : note, communiqué de presse, bulletin, presse, déclaration, rapport.
        Date : 1960-1970

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